Frédéric Courteille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
COURTEILLE Frédéric
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
AUTRET-LECA Elisabeth, renouvelée
vice-présidente
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2011
15/05/2011
De:
Courteille (Frédéric)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2008
15/05/2008
De:
Courteille (Frédéric)
Objet:
membres du groupe de travail Pharmacopée - formulaire national les personnalités
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000275928
(source JORF)
nomination
23 Juin 2007
23/06/2007
De:
Courteille (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la pharmacopée à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000819159
(source JORF)
nomination
05 Août 2006
05/08/2006
De:
Courteille (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000808893
(source JORF)
nomination
04 Août 2005
04/08/2005
De:
Courteille (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission de la transparence
b)
membres suppléants
(dans l'ordre de leur nomination)
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
JORFTEXT000000259067
(source JORF)
nomination
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Courteille (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000248075
(source JORF)
nomination
27 Mai 2004
27/05/2004
De:
Courteille (Frédéric)
Objet:
en raison de leurs compétences scientifiques
b)
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000245438
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2003
01/10/2003
De:
Courteille (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 2003
rapporteur auprès de la Commission nationale de la pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
JORFTEXT000000229049
(source JORF)
nomination
07 Mai 2003
07/05/2003